Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite L.C.E.N. les utilisateurs et du site : fable-moderne.fr sont invités à prendre connaissance des mentions légales suivantes :

1. Informations légales :

Hébergeur : IONOS SARL 7 Pl. de la Gare 57200 Sarreguemine

2. Présentation et principe :

Les utilisateurs s’engagent à faire preuve de courtoisie envers leur pairs et le webmaster du site. Le site Fable Moderne fait l’objet de mises à jour régulières. Il s’efforce de fournir les informations les plus précises possibles, sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne. De ce fait le site ne peut garantir l’exactitude et l’actualité des informations diffusées à un instant T. L’utilisateur reconnaît donc utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site Fable moderne est accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption pour les besoins en cas de maintenance ou de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, le site s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Il s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures d’intervention. Fable Moderne n’est soumis qu’à une obligation de moyens et ne saurait être tenu responsable pour tout dommage résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Fable Moderne est détenteur exclusif des droits de propriété intellectuelle et d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Cela concerne la structure ainsi que les textes, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, publication, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Fable Moderne . À défaut elle sera passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site fable-moderne.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Fable Moderne n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites. Fable-moderne.fr informe l’utilisateur que des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier le visiteur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie. L’utilisateur peut les refuser sur le site de la CNIL. L’utilisateur peut également configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies. Il faut toutefois noter que cette configuration peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.


6. Protection des données personnelles :

Conformément à l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978, Fable Moderne ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède à leur saisie. Dans le cas échéant, Fable moderne propose à l’utilisateur de fournir ou non ces informations. Fable moderne s’engage à ne fournir aucune donnée personnelle à des tiers.